Livres anciens

 Mentions légales :

La Malle du Martroi

Société à responsabilité limitée.
Commerce de détail.
Responsable de la société et gérant : M. Stéphane GLUCKSMANN
Adresse du siège : 14, rue Adolphe Crespin - 45000 ORLEANS
Tél. : 02 38 53 50 36
Code APE : 4761Z
N° de SIRET : 42311262200018

Créateur du site :

Société Art'Maqu'In Software
6, place de l'Eglise
45450 DONNERY
Tél. : 02 38 57 31 12
www.artmaquin.com

Référencement :

EREF Informunication
14, avenue Edmond Michelet
45100 ORLEANS
Tél. : 02 38 51 37 04
www.eref.fr

Hébergement :

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Les informations du client :

En principe, vous pouvez accéder à notre offre en ligne sans avoir à nous communiquer vos données personnelles. Il vous revient toujours de décider si vous souhaitez ou non nous communiquer ces données. Si vous souhaitez vous inscrire, acheter ou vendre des livres sur notre site Internet, il est alors nécessaire de communiquer des données personnelles. Ces données concernent votre nom, votre adresse, votre courrier électronique et autres données requises par La Malle du Martroi dans des cas particuliers.
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Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser La Malle du Martroi qu'avec la participation d'un parent ou d'un tuteur.

Les produits :

L'état de tous nos livres est décrit ; tous les ouvrages sont garantis complets sauf contre-indication. Tous nos prix sont nets. Les factures sont émises en euros.

Erreur de livraison :

En cas d'erreur ou d'omission de notre part, les livres peuvent être retournés dans les sept jours de leur réception, à condition d'être convenablement emballés et assurés, et sous réserve de notification préalable.

Droits d'auteurs et copyright :

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Force Majeure :

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- Les grèves, en particulier : grèves des moyens de transport, de communication ou des services postaux ; les restrictions réglementaires ; les attentats…
- Les inondations, incendies, la foudre, les catastrophes naturelles…

Droit Applicable et Clause attributive de compétence territoriale :

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées dans la langue française et relèvent du droit français. En cas de litige entre les parties, le tribunal territorialement compétent sera le Tribunal de Commerce d'Orléans - France.

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